Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut Régional de Cancérologie Catherine de Sienne
LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES, SAS

Numéro de dépôt :
4215308
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/10/2025
Institut Régional de Cancérologie Catherine de Sienne de LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES

Présentation de la marque Institut Régional de Cancérologie Catherine de Sienne

Déposée le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Institut Régional de Cancérologie Catherine de Sienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES domicilié(e) 4 Rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 304 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES, M. DUBOIS Ronan domicilié(e) 4 Rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES cedex 2 - France.

La marque Institut Régional de Cancérologie Catherine de Sienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Régional de Cancérologie Catherine de Sienne arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES a également déposé les autres marques suivantes : Confluent Service Santé , Pôle de Santé du Confluent , Alliance Santé , INSTITUT DU SEIN NANTES LOIRE , Confluent Santé , Confluent Développement , My Patients , Confluent , Hôpital privé du Confluent , L'Institut Entreprise et Santé


LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES, SAS - 4 Rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES cedex 2 - France - SIREN 414304477


LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES, M. DUBOIS Ronan - 4 Rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES cedex 2 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.